Département des Sciences juridiques, économiques et de gestion

2025-2026

Rue du Chambge 23
7500 Tournai

Fiche ects de l'unité d'enseignement #1874 intitulée :

Théorie du droit

Bachelier en Droit Bloc 1

Informations

Responsable d'UE : Primaëlle LEGRAND

Bloc : BD1

Période : 1er quadrimestre

Durée : 37,5 h

Crédits : 3 ects

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activités d'apprentissage (AA)

Connaissances et compétences préalables

Néant

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

Acquis d'apprentissage spécifiques

Contenu des AA

Psychologie

Le cours de psychologie a pour objectif d'initier l'étudiant à la psychologie de la médiation et de la gestion des conflits. 

Nous développerons dans un premier temps quelques notions sur la médiation. 

Ensuite, nous poserons les bases du conflit et nous nous attarderons sur le sens que peut avoir le conflit. Le modèle de Glasl sera également abordé, dans l'objectif de pouvoir reconnaître à quel stade se situe le conflit.

Un deuxième chapitre sera consacré aux causes du conflit et notamment aux biais psychologiques. Ce sera également l'occasion d'aborder deux clés de compréhension du conflit, en étudiant notamment l'analyse transactionnelle d'Eric Berne et en s'intéressant au modèle Comcolors.

La question des émotions fera également l'objet d'un point du cours. 

Enfin, nous terminerons avec un des outils phares en médiation et en gestion de conflits, à savoir la communication non violente de Marshall Rosenberg.

Philosophie du droit

Le cours portera principalement sur le concept de démocratie. 

Nous commencerons par étudier le sens du terme, ses différentes déclinaisons, ses principales forces et ses principales faiblesses. 

Nous analyserons ensuite la place qu'occupe la démocratie dans le cycle des régimes politiques imaginé par Platon et nous mettrons en avant le fait que nous sommes probablement, à l'heure actuellement, à un seuil de basculement des régimes démocratiques vers une autre forme de gestion de la cité.

Nous poursuivrons en analysant deux formes particulières d'évolution possible du modèle démocratique : la démocratie illibérale, d'une part, et la techno-démocratie, d'autre part. 

Par la suite, nous analyserons les attaques dont est actuellement victime la démocratie dans son modèle américain et nous mettrons en lumière les facteurs d'affaiblissement de celle-ci.

Sociologie du droit

Le cours de sociologie a pour objectif de questionner l'impact que peut avoir la survenance de phénomènes naturels ou de phénomènes de société sur le Droit (son mode de production et la manière dont il est rendu). 

Dans cette perspective, nous aborderons, de manière spécifique, la question de l'impact de l'émergence de l'Intelligence Artificielle sur le Droit. Y a-t-il encore réellement accès à un "tribunal" lorsque la décision de justice est rendue par une intelligence artificielle ? Y a-t-il encore "indépendance" du juge lorsque l'IA qui rend les décisions fonctionne sur le modèle d'un algorithme dont le paramétrage ne doit pas être dévoilé ? Y a-t-il encore présomption d'innocence lorsque des individus sont envoyés en détention en fonction d'un niveau de dangerosité qui leur est assigné par une IA ? Le principe démocratique existe-t-il encore réellement lorsque les décisions politiques sont également prises à partir de recommandations formulées par une IA ? 

Dans le cadre de notre réflexion en sociologie, nous rencontrerons des concepts de nature philosophique ou politique. Ces concepts seront développés dans le cadre du cours de philosophie.

Répartition des heures

Psychologie : 10 h de théorie, 2,5 h d'exercices/Labos

Philosophie du droit : 12,5 h de théorie

Sociologie du droit : 12,5 h de théorie

Méthodes d'enseignement

Psychologie : cours magistral, approche interactive, approche par situation problème, approche avec TIC, étude de cas

Philosophie du droit : cours magistral

Sociologie du droit : cours magistral

Langues d'enseignement

Psychologie : français

Philosophie du droit : français

Sociologie du droit : français

Supports

Psychologie : syllabus

Philosophie du droit : copies de présentations

Sociologie du droit : copies de présentations, notes de cours

Ressources bibliographiques

Psychologie

Demoulin, S. (2021). Psychologie de la médiation et de la gestion des conflits. Mardaga supérieur.

Jullien, F. (2017). Découvrir sa personnalité... Et celle des autres. Eyrolles : Eyrolles.

Lafond, P.-C. (2020). La prise en considération des émotions en médiation : Une intervention essentielle et délicate. Les Cahiers de droit, 61(4), 937‑958. https://doi.org/10.7202/1073841ar

La médiation transformative : Une approche non directive du conflit (avec Bush, R. A. B., Folger, J. P., Chambert-Loir, P., Chambert-Loir, O., & Weldon, J. P.). (2018). Érès.

Les émotions en médiation : Entre souffles créatifs et (…). (s. d.). Consulté 2 septembre 2025, à l’adresse https://www.revueobservatoire.be/Les-e%CC%81motions-en-me%CC%81diation-entre-souffles-cre%CC%81atifs-et-e%CC%81lans-audacieux?debut_article=1

Médiation | Service public federal Justice. (s. d.). Consulté 29 août 2025, à l’adresse https://justice.belgium.be/fr/publications/bemiddeling

Moukheiber, A. (2020). Votre cerveau vous joue des tours. J’ai lu.

Philosophie du droit

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Sociologie du droit

Coppens, Ph et De Nanteuil, M., 2021, La violence du droit. Regards croisé sur Walter Benjamin, Bruylant.

Évaluation et pondération

Méthode d'évaluation : note aux AA

Langues d'évaluation :

Pondération par AA :

  • Psychologie : 33 %
  • Philosophie du droit : 33 %
  • Sociologie du droit : 34 %

Modalités d'évaluation :

Psychologie :

Première session : Examen écrit 100%

Session de rattrapage (juin) : Examen écrit 100%

Seconde session (août / septembre) : Examen écrit 100%

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seuil d'absorption est fixé à 5/20.

Philosophie du droit :

Examen oral à 100%.

L'examen est couplé à l'examen de philosophie du droit, dans le cadre d'un oral unique.

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seuil d'absorption est fixé à 5/20.

Sociologie du droit :

Examen oral à 100%.

L'examen est couplé à l'examen de philosophie du droit, dans le cadre d'un oral unique.

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seuil d'absorption est fixé à 5/20.