UE Quad 1	Heures	ECTS	Éval.
Droit privé I	75 h	6	AA
Droit des obligations et contrats	37,5 h
Organisation judiciaire	12,5 h
Droit des personnes	12,5 h
Analyse jurisprudentielle	12,5 h
Droit public I	50 h	4	AA
Droit pénal I	25 h
Droit public I	25 h
Traitement de l'information I	50 h	4	AA
E-Office I	25 h
E-Gestion I	25 h
Outils de gestion I	62,5 h	5	AA
Comptabilité I	25 h
Économie générale	25 h
Outils statistiques	12,5 h
Communication en langue française I	50 h	4	AA
Langue française I	25 h
Techniques de communication I	25 h
Théorie du droit	37,5 h	3	AA
Psychologie	12,5 h
Philosophie du droit	12,5 h
Sociologie du droit	12,5 h
Communication en langue anglaise I	25 h	2	UE
Anglais I	25 h
Communication en langue néerlandaise I	25 h	2	UE
Néerlandais I	25 h
Activités d'intégration professionnelle I	25 h	2	AA
Méthodologie de recherches juridiques	12,5 h
Séminaires, conférences, visites I	12,5 h
UE Quad 2	Heures	ECTS	Éval.
Droit privé II	62,5 h	5	AA
Droit de la responsabilité civile	37,5 h
Droit social I	25 h
Droit public II	75 h	6	AA
Droit pénal II	25 h
Droit public II	25 h
Droit européen I	25 h
Législation de la vie des affaires I	75 h	6	AA
Droit de l'entreprise I	37,5 h
Droit fiscal I	37,5 h
Communication en langue française II	50 h	4	AA
Langues française II	25 h
Techniques de communication	25 h
Traitement de l'information II	50 h	4	AA
E-Gestion II	25 h
E-Office II	25 h
Outils de gestion II	25 h	2	AA
Comptabilité II	25 h
Communication en langue anglaise II	25 h	2	UE
Anglais II	25 h
Communication en langue néerlandaise II	25 h	2	UE
Néerlandais II	25 h
Activités d'intégration professionnelle II	12,5 h	1	UE
Conférences, séminaires, visites II	12,5 h

2026-2027

Rue du Chambge 23
7500 Tournai

Fiche ects de l'unité d'enseignement #615 intitulée :

Communication en langue anglaise I

Bachelier en Droit Bloc 1

Informations

Responsable d'UE : Marie-France FAUCONNIER

Bloc : BD1

Période : 1^er quadrimestre

Durée : 25 h

Crédits : 2 ects

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activité d'apprentissage (AA)

Anglais I : 25 h, Marie-France FAUCONNIER, Florence NEIRYNCK

Connaissances et compétences préalables

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

Communiquer : écouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe
- Pratiquer avec diplomatie l’observation, l’empathie et l’écoute active
Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres au bachelier en droit
- Effectuer des recherches juridiques sur différentes formes de supports
- Démontrer d’une maîtrise des concepts de la sphère socio-économie, du fonctionnement de l’Entreprise et intégrer la responsabilité sociétale de celle-ci.
- Utiliser les outils de l’informatique
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
- Développer un esprit de synthèse
S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission.
- Organiser son travail afin de respecter les délais

Acquis d'apprentissage spécifiques

Au terme de cette activité d'apprentissage, l'étudiant aura la capacité de s’exprimer et de réagir tant à l’écrit qu’oralement dans des situations de la vie socio-professionnelle et aura atteint ou consolidé les compétences du niveau A1-A2.

Contenu de l'AA

Grammaire: rappels et exercices sur la structure de la phrase affirmative, négative et interronégative ; étude des temps présent et passé, verbes d'état, expression de l'habitude présente et passée, pronoms interrogatifs, adjectifs et adverbes, ordre des mots dans la phrase, expression de la probabilité.
Lexique: le monde du travail, l'entreprise: sa structure, ses départements, le management; les responsabilités et tâches du personnel.
Exercices d’audition (CDs/ vidéos) et d’expression orale.
Compréhension à la lecture: articles de presse en rapport avec les institutions britanniques, des personnages de la scène politique britannique ou sur des thèmes de société ( dangers liés aux réseaux sociaux, droit à la déconnexion,...)
Un chapitre relatif à l'Union européenne (historique, institutions, principes fondamentaux, valeurs, règles d'adhésion et de retrait,…) sera enseigné en anglais en collaboration et en accord avec le professeur en charge du cours de droit européen.

Répartition des heures

10 h de théorie, 10 h d'exercices/Labos, 2 h de travaux, 3 h d'autonomie

Méthodes d'enseignement

Cours magistral, approche interactive, approche avec TIC, utilisation de logiciels, self-study

Langues d'enseignement

Anglais

Supports

Copies de présentations, notes de cours, notes d'exercices, manuel d'anglais et CDRoms, ressources en ligne

Ressources bibliographiques

'International Express', Intermediate, Oxford University Press
Business Partner, Your employability trainer, Pearson.
English Grammar with Anglo-Saxon cultural stories A2-B1, S. Cortes, Editions Ellipses.
40 Intermediate Business Englsih Dialogues, Business English conversation, Englsih at work , L. Winter, Edition Zigzag English.
Oxford Word Skills
Oxford Living Grammar
Le Monde du travail en anglais, Nathan
Xpress, J. Vanparys & P.Ostyn, Plantyn
BBC Learning English, Anglo-Link, Youtube.
http://multidict.net/clilstore/
Vocable (anglais), Times, The Daily Telegraph
'L'anglais en 40 leçons', Collection Langues pour tous
Sites web (anglaisfacile.com)
Wallangues.
BBC
Films en version originale
Videos "Anglo-link" (grammaire anglaise)

Évaluation et pondération

Méthode d'évaluation : note globale à l'UE

Langues d'évaluation : anglais

Modalités d'évaluation :

- Examen écrit en janvier valant pour 60% des points en première session et 70 % pour la session de rattrapage et la seconde session.

- Examen oral valant pour 30% des points (en session ou hors session). Remédiable en juin (session de rattrapage) et en août/septembre (seconde session). Pondération identique pour la session de janvier, la session de rattrapage de juin et la seconde session.

- Evaluation continue : 10%. Note acquise pour la première session, la session de rattrapage et la seconde session donc non-remédiable.

A noter que :

L’étudiant doit obligatoirement présenter toutes les activités ou sera considéré absent à l’examen. Tout étudiant absent à un test, une présentation ou une partie d’examen doit envoyer son certificat médical par mail à son professeur et à claire.nys@heh.be au plus tard le lendemain pour bénéficier d’une possibilité de repasser l’activité à une date ultérieure.

2026-2027

Rue du Chambge 23
7500 Tournai

Fiche ects de l'unité d'enseignement #2417 intitulée :

Activités d'intégration professionnelle I

Bachelier en Droit Bloc 1

Informations

Responsable d'UE : Aline KENSIER

Bloc : BD1

Période : 1^er quadrimestre

Durée : 25 h

Crédits : 2 ects

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activités d'apprentissage (AA)

Méthodologie de recherches juridiques : 12,5 h, Aline KENSIER
Séminaires, conférences, visites I : 12,5 h, Aline KENSIER, Muriel MONNART, Mathieu PARRET

Connaissances et compétences préalables

Néant

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

Communiquer : écouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe
- Rendre accessible l’exploitation des données juridiques dans un souci de vulgarisation
- Assurer l’interface entre les différents interlocuteurs
- Pratiquer avec diplomatie l’observation, l’empathie et l’écoute active
Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres au bachelier en droit
- Appliquer les principes juridiques de base et les règles déontologiques spécifiques au métier juridique
- Effectuer des recherches juridiques sur différentes formes de supports
- Utiliser les outils de l’informatique
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
- Situer son action dans le contexte des faits, des institutions socio-économiques et politiques et des publics concernés
- Développer un esprit de synthèse
- Actualiser l’information, en vérifier la pertinence dans un contexte donné
S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission.
- Organiser son travail afin de respecter les délais
- Déterminer les priorités

Acquis d'apprentissage spécifiques

Aux termes des AA Séminaires/Conférences/visites et Méthodologie juridique, l'étudiant sera amené à:

- réfléchir sur les différents métiers du droit et à se familiariser avec l'un d'entre eux;

- comprendre les règles de référencement propres au droit, à les appliquer dans le cadre d'exercices en classe et à réaliser une bibliographie.

Contenu des AA

Méthodologie de recherches juridiques

Utilisation du guide et des logiciels de recherche juridique.

Règles de référencement juridique, à utiliser notamment pour l'examen écrit à présenter dans le cadre du cours et utiles dans la suite du cursus de l'étudiant, notamment la rédaction de son EFG en fin de cycle.

Notes de bas de page et bibliographie.

Séminaires, conférences, visites I

Les étudiants vont assister à trois conférences, toutes trois dispensées par des professionnels du droit, dans leurs secteurs distincts d'activités, soit :

Le 24/09/2026 : Conférence présentée par Mr Thomas PRADE, du secrétariat social Group S ;
Le 20/10/2026 : Conférence présentée par Mr Cyril VUYLSTEKER, courtier en assurances ;
Fin du mois de novembre 2026 : Troisième conférence à préciser

Répartition des heures

Méthodologie de recherches juridiques : 10 h de théorie, 2,5 h d'exercices/Labos

Séminaires, conférences, visites I : 6 h d'exercices/Labos, 6,5 h d'AIP

Méthodes d'enseignement

Méthodologie de recherches juridiques : cours magistral, approche par situation problème, étude de cas, utilisation de logiciels

Séminaires, conférences, visites I : travaux de groupes, approche par projets, Rencontres avec les professionnels du droit lors de conférences organisées au sein de l'école et séances préalables obligatoires en petits groupes aux fins de préparer les questions à poser aux professionnels invités.

Langues d'enseignement

Méthodologie de recherches juridiques : français

Séminaires, conférences, visites I : français

Supports

Méthodologie de recherches juridiques : copies de présentations, notes de cours, activités sur eCampus, Guide des citations, références et abréviations juridiques, prises de notes et exercices

Séminaires, conférences, visites I : activités sur eCampus, Consignes sur Ecampus

Ressources bibliographiques

Méthodologie de recherches juridiques

- Strada.

- Moniteur Belge.

- Guide des citations, références et abréviations juridiques, remis aux étudiants en début d'année académique et disponible également sur Ecampus.

Séminaires, conférences, visites I

Codes de l'étudiant en droit, Larcier, 2023.

Évaluation et pondération

Méthode d'évaluation : note aux AA

Langues d'évaluation :

Méthodologie de recherches juridiques : français
Séminaires, conférences, visites I : français

Pondération par AA :

Méthodologie de recherches juridiques : 50 %
Séminaires, conférences, visites I : 50 %

Modalités d'évaluation :

Méthodologie de recherches juridiques :

Evaluation, en première et seconde session, par le biais d'un examen écrit en session.

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seuil d'absorption est fixé à 5/20.

Séminaires, conférences, visites I :

Evaluation par le biais de courtes évaluations à la fin des trois conférences précitées et des questions qui auront été préparées par les étudiants à l'attention des professionnels invités.

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seul d'absorption est fixé à 5/20.

2026-2027

Rue du Chambge 23
7500 Tournai

Fiche ects de l'unité d'enseignement #611 intitulée :

Droit privé II

Bachelier en Droit Bloc 1

Informations

Responsable d'UE : Fabian GILLARD

Bloc : BD1

Période : 2^e quadrimestre

Durée : 62,5 h

Crédits : 5 ects

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activités d'apprentissage (AA)

Droit de la responsabilité civile : 37,5 h, Fabian GILLARD
Droit social I : 25 h, Fabian GILLARD

Connaissances et compétences préalables

Connaissances solides en droit des obligations.

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles
Communiquer : écouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe
- Rendre accessible l’exploitation des données juridiques dans un souci de vulgarisation
- Présenter des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou en gestion.
Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres au bachelier en droit
- Appliquer les principes juridiques de base et les règles déontologiques spécifiques au métier juridique
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
- Chercher et développer des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou en gestion
- Développer un esprit de synthèse
S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission.
- Assurer de façon autonome la tenue, le suivi et l’aboutissement des dossiers relatifs à des problèmes juridiques et/ou de gestion

Acquis d'apprentissage spécifiques

Au terme de cette unité, l'étudiant sera capable de:

- d'expliquer le contenu et la portée des principes fondateurs du droit de la responsabilité ;

- de définir les notions essentielles du droit de la responsabilité ;

- d'utiliser et d'évaluer les mécanismes fondateurs du droit de la responsabilité;

- de lire, comprendre et évaluer la pertinence de décisions de jurisprudence en la matière;

- d'utiliser le code civil, en ses articles relatifs au droit de la responsabilité ;

- de transposer les connaissances acquises en droit aux autres branches du droit ;

- de développer une vision critique de droit de la responsabilité.

Toutes ces compétences devront pouvoir être déclinées dans une approche comparative et réflexive entre l'ancien code civil et le nouveau Livre 6.

Contenu des AA

Droit de la responsabilité civile

Le cours est articulé autour du plan suivant:

Responsabilité des personnes physiques

1. Contexte, définitions et typologie

Approche des différences essentielles entre système de responsabilité à base de faute et système de responsabilité à base de risque.

Contexte de la réforme et de l'adoption du nouveau Livre 6 du code civil.

Approche des différences entre les mécanismes de responsabilité contractuelle et de responsabilité extra-contractuelle.

2. Etude approfondie des éléments essentiels des mécanismes de responsabilités:

a. la faute

b. le dommage

c. le lien de causalité

3. Etude des principales responsabilités complexes:

- responsabilité des parents

- responsabilité du commettant

- responsabilité du gardien d'une chose viciée

- responsabilité du gardien d'un animal

4. Etude des clauses pénales et des clauses d'exonération de responsabilité

Droit social I

Le cours est consacré à deux questions : d'une part, la formation du contrat de travail, d'autre part, l'exécution du contrat de travail.

La partie du cours consacrée à la formation du contrat de travail suit le plan suivant:

- historique du droit social belge

- étude des éléments constitutifs de tout contrat de travail (fonction, rémunération, lien de subordination, horaire, consentement, capacité, objet, cause).

- étude des différentes durées possibles d'un contrat de travail (CDI, CDD et CDI à terme résolution)

La partie du cours consacrée à l'exécution du contrat de travail suit le plan suivant:

- Les obligations des parties

- la responsabilité des parties

- la réglementation du travail ( bien-être au travail, surveillance du travailleur, discriminations au travail)

Répartition des heures

Droit de la responsabilité civile : 30 h de théorie, 7,5 h d'exercices/Labos

Droit social I : 25 h de théorie

Méthodes d'enseignement

Droit de la responsabilité civile : cours magistral, approche interactive, approche par situation problème, approche déductive, étude de cas

Droit social I : cours magistral, approche interactive, approche par situation problème, approche déductive, étude de cas

Langues d'enseignement

Droit de la responsabilité civile : français

Droit social I : français

Supports

Droit de la responsabilité civile : notes de cours, notes d'exercices, décisions de jurisprudence vues au cours

Droit social I : copies de présentations, notes d'exercices

Ressources bibliographiques

Droit de la responsabilité civile

DUBUISSON, B., Le nouveau Livre 6 du code civil portant réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle, CUP, 2024

DUBUISSON, B., Le livre 6 du code civil, Travaux préparatoires article par article

Droit social I

CLESSE, J., Manuel de droit du travail, Bruxelles,Larcier, 2018.

Évaluation et pondération

Méthode d'évaluation : note aux AA

Langues d'évaluation :

Droit de la responsabilité civile : français
Droit social I : français

Pondération par AA :

Droit de la responsabilité civile : 60 %
Droit social I : 40 %

Modalités d'évaluation :

Droit de la responsabilité civile :

L’évaluation se réalise de manière différenciée : une partie de l'évaluation se réalise "hors session" et prend la forme des tests informatisés de terminologie ; une autre se réalise "en session", dans le cadre d'un examen oral.

Attention, la non présentation, sans justification valable, d'une seule des composantes de l'évaluation entraîne l'attribution d'une cote d'absence pour la totalité de l'épreuve (en ce compris l'oral).

Les évaluations "hors session" conduisent à une cote /10, qui représente, elle-même, 10% de l'évaluation finale. Cette partie de l'évaluation est non remédiable en session de rattrapage et/ou en seconde session.

La partie de l'examen qui se déroule "en session" prend la forme d'un examen oral coté /90.

Cet examen se subdivise lui-même en deux parties :

- une présentation d'une décision de jurisprudence en lien avec le cours (représente 20% de l'évaluation globale) ;

- une série de questions théoriques sur la matière (représente 70% de l'évaluation globale).

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seuil d'absorption est fixé à 5,5/20.

Droit social I :

La partie de l'examen qui se déroule "en session" prend la forme d'un examen oral coté /90.

Cet examen se subdivise lui-même en deux parties :

- une présentation d'une décision de jurisprudence en lien avec le cours (représente 20% de l'évaluation globale) ;

- une série de questions théoriques sur la matière (représente 70% de l'évaluation globale).

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seuil d'absorption est fixé à 5,5/20.

2026-2027

Rue du Chambge 23
7500 Tournai

Fiche ects de l'unité d'enseignement #613 intitulée :

Législation de la vie des affaires I

Bachelier en Droit Bloc 1

Informations

Responsable d'UE : Aurélie DI TRAPANI

Bloc : BD1

Période : 2^e quadrimestre

Durée : 75 h

Crédits : 6 ects

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activités d'apprentissage (AA)

Droit de l'entreprise I : 37,5 h, Aline KENSIER
Droit fiscal I : 37,5 h, Aurélie DI TRAPANI

Connaissances et compétences préalables

Néant

Contribution aux objectifs de développement durable

Objectif 4 : Assurer l’accès de tous à une éducation de qualité, sur un pied d’égalité, et promouvoir les possibilités d’apprentissage tout au long de la vie

4.4 D’ici à 2030, augmenter considérablement le nombre de jeunes et d’adultes disposant des compétences, notamment techniques et professionnelles, nécessaires à l’emploi, à l’obtention d’un travail décent et à l’entrepreneuriat.

Objectif 16 : Promouvoir l’avènement de sociétés pacifiques et ouvertes aux fins du développement durable, assurer l’accès de tous à la justice et mettre en place, à tous les niveaux, des institutions efficaces, responsables et ouvertes

16.3 Promouvoir l’état de droit aux niveaux national et international et donner à tous accès à la justice dans des conditions d’égalité.
16.6 Mettre en place des institutions efficaces, responsables et transparentes à tous les niveaux.

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles
Communiquer : écouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe
- Rendre accessible l’exploitation des données juridiques dans un souci de vulgarisation
- Présenter des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou en gestion.
- Pratiquer avec diplomatie l’observation, l’empathie et l’écoute active
Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres au bachelier en droit
- Appliquer les principes juridiques de base et les règles déontologiques spécifiques au métier juridique
- Effectuer des recherches juridiques sur différentes formes de supports
- Utiliser la terminologie juridique en français et dans au moins une autre langue.
- Démontrer d’une maîtrise des concepts de la sphère socio-économie, du fonctionnement de l’Entreprise et intégrer la responsabilité sociétale de celle-ci.
- Utiliser les outils de l’informatique
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
- Cibler les différentes questions juridiques soulevées, les analyser et les confronter avec les sources idoines du droit
- Chercher et développer des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou en gestion
S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission.
- Assurer de façon autonome la tenue, le suivi et l’aboutissement des dossiers relatifs à des problèmes juridiques et/ou de gestion
- Organiser son travail afin de respecter les délais
- Déterminer les priorités

Acquis d'apprentissage spécifiques

Droit fiscal :

Au terme de cette activité d'apprentissage, les étudiants seront capables :

- de restituer les notions et les règles relatives au droit fiscal général;

- d'appliquer les règles du droit fiscal à des exercices ;

- de comprendre et d’évaluer la pertinence de décisions de jurisprudence et d’articles de doctrine en la matière ;

- d’utiliser le Code d’Impôt sur les Revenus 1992 ;

- de développer une vision critique de cette matière, notamment dans les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles ;

Droit de l'entreprise :

De connaître et de comprendre les différentes règles qui encadrent la vie des entreprises grâce à :

un enseignement magistral ;
un renvoi aux dispositions légales, principalement du Code de droit économique, applicables;
l'examen de décisions de jurisprudence, d'articles de doctrine et d'exemples concrets de documents et contrats régulièrement utilisées par l'entreprise (conditions générales, contrat de bail commercial,…).

Au terme de cet enseignement, les étudiants seront capables tant de restituer la matière enseignée que d'appliquer, sur base et notamment des dispositions légales applicables et des documents leurs remis, les grands mécanismes juridiques qui guident la vie des entreprises.

Contenu des AA

Droit de l'entreprise I

Chapitre 1: Histoire du droit de l’entreprise
Chapitre 2: Conceptions et principes du droit de l’entreprise
Chapitre 3: Les sources du droit de l’entreprise
Chapitre 4: La notion d’entreprise
Chapitre 5: Le tribunal de l’entreprise
Chapitre 6: Les règles encadrant l’accès au marché des entreprises
Chapitre 7: Les règles encadrant l’exercice de l’activité économique
Chapitre 8: Les règles particulières à l’entreprise
Chapitre 9: La preuve
Chapitre 10: Les principaux contrats de l'entreprise

Droit fiscal I

Le cours s'articule comme suit:

Introduction

L’ impôt (notion, éléments essentiels, classification)

Le système fiscal (les impôts sur les revenus, la TVA, les accises, les droits de douane)

Les sources du droit fiscal (le droit fiscal fédéral, régional, local, international et européen)

Les principes qui encadrent la norme fiscale (les principes de légalité, annualité, non-rétroactivité, égalité, interprétation et bonne administration)

Répartition des heures

Droit de l'entreprise I : 22,5 h de théorie, 10 h d'exercices/Labos, 5 h d'AIP

Droit fiscal I : 22,5 h de théorie, 10 h d'exercices/Labos, 5 h d'AIP

Méthodes d'enseignement

Droit de l'entreprise I : cours magistral, approche interactive, approche par situation problème, approche déductive, étude de cas, Interventions au cours de professionnels du monde de l'entreprise

Droit fiscal I : cours magistral, approche interactive, approche par situation problème, activités pédagogiques extérieures, étude de cas, Visite du SPF Finances

Langues d'enseignement

Droit de l'entreprise I : français

Droit fiscal I : français

Supports

Droit de l'entreprise I : copies de présentations, notes de cours, notes d'exercices, Slides diffusés aux cours et sur eCampus

Droit fiscal I : syllabus, notes d'exercices, activités sur eCampus

Ressources bibliographiques

Droit de l'entreprise I

Code de droit économique.

CULOT, H. JACQUEMIN, H., LEONARD, T. et DE CORDT, Y., Manuel du droit de l’entreprise, Limal, Anthemis, 2019.

CULOT, H., DE PIERPONT, G., JACQUEMIN, H. et LEONARD, T., Manuel du droit de l'entreprise, Limal, Anthemis, 2024.

FRUY G. et DEBROUX, L., La preuve contre les entreprises, La réforme du droit de la preuve, CUP, vol.193, Liège, Anthemis, 2019.

INGHELS, B., Le nouveau droit de l’entreprise, Le meilleur des revues LARCIER, Bruxelles, Larcier, 2019.

LOUVEAUX, V., Le droit du bail commercial, Bruxelles, Larcier, 2011.

OUCHINSKY, L., Actualités en droit de l’insolvabilité, Bruxelles, Larcier, 2022.

PARMENTIER, P., Le nouveau Code de droit économique. Quelle incidence sur les professions libérales ?, Limal, Anthemis, 2015.

ZENNER, A., Traité du droit de l’insolvabilité, Limal, Anthemis, 2019.

Droit fiscal I

CIR92

CULOT, A. (sous la coord.), L'impôt des personnes physiques, Limal, Anthemis, 2021.

STIEVENARD MEEUS, F., Les grands arrêts de la jurisprudence de droit Fiscal, Bruxelles, Larcier, 2020.

TRAVERSA, E. , Syllabus de droit fiscal général, Louvain-la-neuve, UCL, 2025.

Évaluation et pondération

Méthode d'évaluation : note aux AA

Langues d'évaluation :

Droit de l'entreprise I : français
Droit fiscal I : français

Pondération par AA :

Droit de l'entreprise I : 50 %
Droit fiscal I : 50 %

Modalités d'évaluation :

Droit de l'entreprise I :

Examen écrit 100% en première et seconde session.

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seul d'absorption est fixé à 5/20.

Droit fiscal I :

Première session: épreuve intégrée

Partie pratique hors session
partie théorique en session
La non présentation de l'une de ces deux épreuves entrainera une note d'absence pour l'AA.

Seconde session: examen écrit 100%

Le principe de la note absorbante est d'application dans le cadre de la présente UE. Le seul d'absorption est fixé à 5/20.

2026-2027

Rue du Chambge 23
7500 Tournai

Fiche ects de l'unité d'enseignement #1878 intitulée :

Outils de gestion II

Bachelier en Droit Bloc 1

Informations

Responsable d'UE : Benoit DURANT

Bloc : BD1

Période : 2^e quadrimestre

Durée : 25 h

Crédits : 2 ects

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activité d'apprentissage (AA)

Comptabilité II : 25 h, Benoit DURANT

Connaissances et compétences préalables

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

Communiquer : écouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe
- Assurer l’interface entre les différents interlocuteurs
Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres au bachelier en droit
- Démontrer d’une maîtrise des concepts de la sphère socio-économie, du fonctionnement de l’Entreprise et intégrer la responsabilité sociétale de celle-ci.
- Rédiger, et contrôler tout document ou courrier relatif aux opérations journalières de l’entreprise
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
- Développer un esprit de synthèse

Acquis d'apprentissage spécifiques

Compétences travaillées et évaluées :

Contrôler, traiter et interpréter les documents comptables (factures et autres pièces justificatives).
Respecter les exigences légales (règles de comptabilisation, échéances périodiques).
Ajuster une situation comptable existante.
Prise d'informations et synthèse (lecture d'une balance générale, résolution de cas pratiques).

A la fin du quadrimestre, l’étudiant sera capable :

de maîtriser les concepts de base relatifs à la compatbilité;
de résoudre des exercices en lien avec ces concepts;
d'analyser une situation comptable existante;
d'identifier les obligations légales;
de synthétiser et transmettre des informations.

Contenu de l'AA

Tables de matières :

- Mobilisation de documents comptables

- Factures et documents de régularisation

- Réductions commerciales et financières

- Calcul et comptabilisation des amortissements

- Calcul et comptabilisation des rémunérations

- Réductions de valeur commerciales

- Autres écritures de fin d'exercice

Répartition des heures

15 h de théorie, 10 h d'exercices/Labos

Méthodes d'enseignement

Cours magistral, approche par situation problème, approche avec TIC

Langues d'enseignement

Français

Supports

Copies de présentations, syllabus, notes de cours, notes d'exercices, activités sur eCampus

Ressources bibliographiques

Descendre, N. & Gomez, A. (2019). La comptabilisation financière à votre portée. De l'initiation à la maîtrise. Wolters Kluwer Belgium SA.

Ghijselinck, V. (2023). Principes de comptabilisation. Wolters Kluwer Belgium SA.

SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, Entreprises (2024). Les travailleurs indépendants en Belgique.Consulté le 06/09/2023 sur https://economie.fgov.be/fr/themes/entreprises/pme-et-independants-en/les-travailleurs-independants.

CODES, LOIS ET ARRETES ROYAUX, JURISPRUDENCE ET COMMENTAIRES ADMINISTRATIFS

SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES, Législations (2023). Code de Droit Économique. Consulté le 05/04/2023 sur https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/loi/2013/02/28/2013A11134/justel

Évaluation et pondération

Méthode d'évaluation : note aux AA

Langues d'évaluation :

Comptabilité II : français

Pondération par AA :

Comptabilité II : 100 %

Modalités d'évaluation :

Comptabilité II :

Evaluation continue : 10 % (non remédiable)

Première session (Juin) : Examen écrit 90% (remédiable)

Seconde session (Août / Septembre) : Examen écrit 90%

2026-2027

Rue du Chambge 23
7500 Tournai

Fiche ects de l'unité d'enseignement #614 intitulée :

Activités d'intégration professionnelle II

Bachelier en Droit Bloc 1

Informations

Responsable d'UE : Aline KENSIER

Bloc : BD1

Période : 2^e quadrimestre

Durée : 12,5 h

Crédits : 1 ects

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activité d'apprentissage (AA)

Conférences, séminaires, visites II : 12,5 h, Aline KENSIER, Mathieu PARRET, Muriel MONNART

Connaissances et compétences préalables

Néant

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles
Communiquer : écouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe
- Rendre accessible l’exploitation des données juridiques dans un souci de vulgarisation
- Assurer l’interface entre les différents interlocuteurs
- Pratiquer avec diplomatie l’observation, l’empathie et l’écoute active
Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres au bachelier en droit
- Appliquer les principes juridiques de base et les règles déontologiques spécifiques au métier juridique
- Effectuer des recherches juridiques sur différentes formes de supports
- Utiliser la terminologie juridique en français et dans au moins une autre langue.
- Démontrer d’une maîtrise des concepts de la sphère socio-économie, du fonctionnement de l’Entreprise et intégrer la responsabilité sociétale de celle-ci.
- Utiliser les outils de l’informatique
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
- Cibler les différentes questions juridiques soulevées, les analyser et les confronter avec les sources idoines du droit
- Développer un esprit de synthèse
- Actualiser l’information, en vérifier la pertinence dans un contexte donné
S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission.
- Organiser son travail afin de respecter les délais

Acquis d'apprentissage spécifiques

Se familiariser avec le monde judiciaire en assistant à une audience devant le tribunal de première instance du Hainaut division Tournai.

Identifier et résumer une problématique expliquée lors d'une audience en intégrant des notions théoriques.

Contenu de l'AA

Les étudiants vont assister à des audiences organisées par le tribunal de première instance du Hainaut division Tournai afin de se familiariser avec le monde judiciaire et comprendre comment les règles de droit sont appliquées dans le cadre d'un procès. 4h de cours obligatoires seront également utilisées pour diriger la rédaction du travail et l'intégration des consignes par les étudiants.

Répartition des heures

4 h d'exercices/Labos, 8,5 h d'AIP

Méthodes d'enseignement

Approche par projets, approche interactive, activités pédagogiques extérieures

Langues d'enseignement

Français

Supports

Activités sur eCampus, Consignes sur Ecampus

Ressources bibliographiques

Codes de l'étudiant en droit, Larcier, 2023.

Revues périodiques juridiques, recherches législatives, jurisprudentielles et doctrinales sur le sujet du travail à réaliser à la suite de la participation à l'audience.

Évaluation et pondération

Méthode d'évaluation : note globale à l'UE

Langues d'évaluation : français

Modalités d'évaluation :

Evaluation par le biais d'un travail écrit à défendre lors d'un examen oral en session conformément aux consignes qui se trouvent sur cette même plateforme.

- travail écrit : 60 %

- examen oral : 40 %

Bachelier en Droit Cycle 1 Bloc 1

Fiche indisponible

Fiche indisponible

Fiche indisponible

Fiche indisponible

Fiche indisponible

Fiche indisponible

Communication en langue anglaise I

Informations

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activité d'apprentissage (AA)

Connaissances et compétences préalables

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

Acquis d'apprentissage spécifiques

Contenu de l'AA

Répartition des heures

Méthodes d'enseignement

Langues d'enseignement

Supports

Ressources bibliographiques

Évaluation et pondération

Modalités d'évaluation :

Fiche indisponible

Activités d'intégration professionnelle I

Informations

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activités d'apprentissage (AA)

Connaissances et compétences préalables

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

Acquis d'apprentissage spécifiques

Contenu des AA

Méthodologie de recherches juridiques

Séminaires, conférences, visites I

Répartition des heures

Méthodes d'enseignement

Langues d'enseignement

Supports

Ressources bibliographiques

Méthodologie de recherches juridiques

Séminaires, conférences, visites I

Évaluation et pondération

Pondération par AA :

Modalités d'évaluation :

Droit privé II

Informations

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activités d'apprentissage (AA)

Connaissances et compétences préalables

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

Acquis d'apprentissage spécifiques

Contenu des AA

Droit de la responsabilité civile

Droit social I

Répartition des heures

Méthodes d'enseignement

Langues d'enseignement

Supports

Ressources bibliographiques

Droit de la responsabilité civile

Droit social I

Évaluation et pondération

Pondération par AA :

Modalités d'évaluation :

Fiche indisponible

Législation de la vie des affaires I

Informations

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Activités d'apprentissage (AA)

Connaissances et compétences préalables

Contribution aux objectifs du référentiel de compétences de l'ARES

Acquis d'apprentissage spécifiques

Contenu des AA

Droit de l'entreprise I

Droit fiscal I

Répartition des heures

Méthodes d'enseignement

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Modalités d'évaluation :

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Pondération par AA :

Modalités d'évaluation :

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Pondération par AA :

Modalités d'évaluation :

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Pondération par AA :

Modalités d'évaluation :

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Pondération par AA :

Modalités d'évaluation :

UE Prérequises : aucune

UE Corequises : aucune

Modalités d'évaluation :