Droit constitutionnel

Partie 1: La Belgique

Partie 2: Les droits de l'homme et les libertés fondamentales

Fondement du droit

Café pédagogique (4 séances)

La présence est obligatoire.

Travaux pratiques en droit constitutionnel

Activité pédagogique

La présence est obligatoire.

Droit constitutionnel

Législation

Constitution belge du 17 février 1994, M.B., 17 février 1994, p. 4054.

Convention de sauvergarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, signée à Rome le 4 novembre 1950, approuvée par la loi du 13 mai 1955, M.B., 19 aout 1955, p. 5028.

Doctrine

BEHRENDT C. et VRANCKEN M., Principes de droit constitutionnel belge, ULG, 2015.

BRACKE, S. et al, La belgique pour débutants, Bruxelles, La Charte, 2017.

DUBOIS P., Mon référentiel en institutions belges, Erasme, 2015.

GERLACHE A. et al, La Belgique pour débutants, La Charte, 2007.

MARICQ A. et SOHIER J., Manuel de droit public, Editions Labor, 2006.

SPEYBROUCK J., Droit - Principes et Pratiques, Gent, Academia Press, 2006.

UYTTENDAELE M., Les institutions de la Belgique, Bruxelles, Bruylant, 2014.

UYTTENDAELE M., Trente leçons de droit constitutionnel, Bruxelles, Anthemis, 2014.

Webographie

Centre de recherche et d'information socio-politiques (CRISP asbl) : https://www.crisp.be/

Moniteur belge : https://www.ejustice.just.fgov.be

Site de la Chambre des Représentants : https://www.lachambre.be

Fondement du droit

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Travaux pratiques en droit constitutionnel

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Droit civil

Les personnes :

• la personnalité juridique
• la distinction des personnes
• l'identification des personnes physiques
• la capacité juridique
• les différentes formes de vie commune
• la parenté
• la succession

Travaux pratiques en droit civil

Exercices d'application des concepts développés aux cours de droit civil

Droit civil

Législation

Code civil belge

Doctrine

ALEXANDER F. et DELREE C., Notions de droit civil, De Boeck, 2016.

BLITZ M., GALLUS N., MASSON J.-P., RENCHON J.-L., SOSSON J., VAN GYSEL A.-C. et WAUTELET P., Etats généraux du droit de la famille: Actualités juridiques et judiciaires de la famille, Bruylant, 2014.

BROUWERS J.-C., La nouvelle loi sur le divorce, Wolters Kluwer, 2007.

DANDOY, N., Principes régissant l’autorité parentale, Jeunesse et droit asbl, 2009.

DE CALLATAY D. et ESTIENNE, N., La responsabilité civile (volume 2) – Chroniques de jurisprudence, Bruxelles, Larcier, 2009.

DUBUISSON B., CALLEWAERT V., DE CONINCK B. et GATHEM G., La responsabilité civile (volume 1) – Chroniques de jurisprudence, Bruxelles, Larcier, 2009.

GALLUS N. et CARRE D., La nouvelle loi sur la filiation, Wolters Kluwer, 2007.

HALLEUX-PETIT L., mis à jour par GILOT Ph., Etat civil : généralités, Vanden Broele, 2013.

VAN GYSEL A.-C., Précis de droit des personnes et de la famille, ULB, 2013.

VAN HALTEREN T., La protection des personnes majeures vulnérables et mineures, Wolters Kluwer, 2018.

WARLET F.-J., La capacité protégée – Analyse de la loi du 17 mars 2013, Bruxelles, Wolters Kluwer, 2014.

Webographie

Actualités du droit belge : https://www.actualitesdroitbelge.be/

Chambre des représentants : https://www.lachambre.be

Droits quotidiens : https://www.droitsquotidiens.be

Moniteur belge : https://www.ejustice.just.fgov.be

Travaux pratiques en droit civil

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Histoire sociale et politique contemporaine

Chapitre I. La formation du Royaume de Belgique

Chapitre 2. L’évolution politique et sociale jusqu’à la première guerre mondiale

Chapitre 3. La situation sociale et politique en Belgique lors de la première guerre mondiale

Chapitre 4. La situation sociale et politique lors de la période d’entre-deux-guerres

Chapitre 5. La situation sociale et politique en Belgique lors de la seconde guerre mondiale

Chapitre 6. L'évolution politique et sociétale de 1944 à 1960

Chapitre 7. La fin de la Belgique unitaire

Chapitre 8. La mise en place du fédéralisme

Chapitre 9. Le fonctionnement institutionnel de la Belgique

Chapitre 10. La question sociale et l’évolution du droit du travail

Chapitre 11. Historique des organisations sociales

Chapitre 12. Historique de l’immigration en Belgique

Économie politique (mondialisation)

- Concepts liés à l'économie politique.

- L'activité économique (agents de l'activité éconolique / marchés / offre et demande/ ....)

- La politique économique ( les acteurs / les objectifs / les politiques conjoncturelles et structurelles /...)

Dans le cadre du cours, une activité pédagogique autour d'un thème économique et juridique sera organisée. La présence à l'activité est obligatoire et une question sera posée sur ce thème dans l'évaluation.

Histoire sociale et politique contemporaine

BITSCH, Histoire de la Belgique : de l'Antiquité à nos jours, Bruxelles, Éditions Complexe, 2004.

DORCHY, Histoire des Belges, Bruxelles, De Boeck-Wesmael, 1991.

MABILLE, Histoire politique de la Belgique, Bruxelles, CRISP, 1986.

B-S CHLEPNER, Cent ans d'histoire sociale en Belgique, Bruxelles, Editions de l'Université de Bruxelles, 1972, 4e édition.

Économie politique (mondialisation)

Capul, J-Y et Garnier, O., Dictionnaire d’économie et de sciences sociales, Hatier, Paris, 2005. 

Chamblay D. et Moutoussé, 100 fiches pour comprendre les sciences économiques, Bréal, Paris, 2009. 

Jacquemin, A. et Tulkens, H., Fondements d’économie politique, De Boeck, Bruxelles, 2000. 

Mankiw G., Principes de l’économie, Economica, Paris, 1999. 

Maystadt P. et Minet-Dermine F., Comprendre l’économie, Le marché et l’Etat à l’heure de la mondialisation, 4e édition, Editions Luc Pire, Bruxelles, 

2007. Stiglitz J., Principes d’économie moderne, De Boeck Université, Bruxelles, 2000. 

Trends, l’Echo, Alternatives économiques, Le Soir, La Libre, https://stat.nbb.be

Autres ressources disponibles sur ecampus.

Sciences médico-sociales 1

• Concept de santé, analyse de facteurs de risques y compris les facteurs sociaux déterminants et indicateurs de santé.
• Prévention et promotion de la santé.
• Approche de grandes pathologies et leur impact sociétal : la dépression nerveuse (partie 1).
• Ateliers : applications particulières à l'alimentation durable et de qualité, avec supports et analyses spécifiques.

Introduction à la psychologie

• Spécificités et applications de la psychologie
• Méthodes utilisées 
• Approches psychanalytique, humaniste, cognitivo-comportementale et systémique 
• La personnalité 
• L'intelligence
• La motivation et les frustrations
• Les émotions 

Sciences médico-sociales 1

Bibliographie sélective

Observatoire de la santé du Hainaut – Santé en Hainaut n°12, Tableau de bord de la santé 2016, 2016

Tableau de bord wallon de la santé 2013

Sitographie :

https://observatoiresante.hainaut.be/ 

http://sante.wallonie.be/

https://www.aviq.be/

https://statbel.fgov.be

https://www.who.int/fr

Introduction à la psychologie

Bibliographie à l'usage des étudiants (syllabus)

Introduction au travail social

Mise en contexte : l’ampleur de la pauvreté en Belgique, chiffres à l’appui

Chapitre 1 : Lexique du jargon professionnel

Chapitre 2 : Repères historiques (histoire de la pauvreté et de la professionnalisation du travail social, code de déontologie)

Chapitre 3 : Cadre légal et institutionnel (CPAS, aide à la jeunesse, santé mentale, insertion socioprofessionnelle)

Chapitre 4 : Les fondements pour penser le travail social (bien-être social, paradigme, méthodologies et formes d’intervention — TSI, TSG, TSC)

Chapitre 5 : Champs d’intervention et publics spécifiques (précarité, migration, vieillissement, handicap, santé mentale, jeunesse)

Chapitre 6 : Valeurs, déontologie et posture professionnelle

Chapitre 7 : Enjeux actuels et perspectives du secteur

Chapitre 8 : Le métier au concret

Différents intervenants de terrain se succèderont et leurs interventions feront l’objet de réflexions partagées avec les étudiants.

Méthodologie fondamentale du service social 1

- La comparaison entre la relation professionnelle et la relation amicale (appréciation des spécificités de la relation assistant social-usager).

- Les interventions d'organisation, de documentation, de programmation et de planification d'actions directes, de collaboration ainsi que les interventions sur l'entourage de l'usager et les interventions au niveau d'organismes sociaux (les interventions indirectes).

- Les attitudes à mettre en œuvre par l'assistant social lors de sa rencontre avec l'usager et leur impact sur ce dernier.

- La relation d'aide centrée sur la personne.

- L'écoute active.

Introduction au travail social

Sources principales

BILODEAU G., Traité de travail social, Presses de l’EHESP, 2005.

COENEN M.-T., Institut CARDIJN, HELH, FOPES, UCL, CARHOP asbl LA FORMATION DES TRAVAILLEURS SOCIAUX : UNE HISTOIRE D’ÉCOLE ! AIFRIS, Lille, 2013.

DE JONCKHEERE C, 83 MOTS POUR PENSER L’INTERVENTION EN TRAVAIL SOCIAL, éditions IES, 2010.

KARSZ S., Pourquoi le travail social ? Université du Québec à Montréal, Paris, Dunod 2004.

ROCHE F., BOUQUET B., Conseil Supérieur du Travail social, Le travail social aujourd’hui et demain, Presses de l’EHESP, 2008.

SCHNAPPER D., L'Épreuve du chômage, Collection Folio actuel (n° 42), Gallimard, 1994.

ZELIS G., Travail social en mutation : repères historiques, UCL, 2004.

Sitographie

http://www.luttepauvrete.be/chiffres_nombre_pauvres.htm

http://www.lepivot.be/Rapport%20General%20Pauvrete.pdf

http://www.revueobservatoire.be

https://www.erudit.org/fr/revues/

Méthodologie fondamentale du service social 1

Rogers C. (2018), Le développement de la personne, InterEditions.

Viorst J. (2003), Les renoncements nécessaires. Tout ce qu'il faut abandonner pour devenir adulte, Pocket.

Présentation d'ouvrages spécialisés au fil du déroulement du cours.

• Van Campenhoudt, L., & Marquis, N. (2014). Cours de sociologie. Paris : Dunod.
• Resteigne, D. (2019). Syllabus de sociologie [Syllabus]. Retrieved from https://web.umons.ac.be
• Vandemattyne, J., & Ceuninck, A. (2021). Sociologie [Syllabus]. Retrieved from https://web.umons.ac.be
• Zune, M., & Delcourt, L. (2022). Sociologie : éducation, santé et travail [Syllabus]. Retrieved from uclouvain.be
   

Traitement de texte

• Encodage de documents (textes)
• Logiciel de traitement de texte : fonctions de base (création, modification et mise en forme de texte et de documents,...)
• Logiciel de traitement de texte : fonctions avancées (styles, liste à plusieurs niveaux, table des matières, index,...)
• Règles de dactylographie et d’édition (textes)
• Gestion des dossiers et des fichiers

Techniques de communication professionnelle écrite 1

Comment décrire une situation ? Comment organiser un écrit professionnel ? Savoir prendre des notes, savoir faire un résumé, une synthèse

Techniques d'expression écrite relatives à des questions sociétales. Partir d'une question problématique et pouvoir développer des arguments personnels. 

Techniques de recherche d'informations pertinentes sur internet

Utiliser les outils de Microsoft 365 (Outlook, Onedrive, Teams, Forms, Word, etc. )

Utiliser des outils de présentation : Powerpoint, sway, etc.

Présentation des réseaux sociaux (Facebook, Linkedin, ...)

Introduction à Pix pour évaluer et développer ses compétences numériques.

Traitement de texte

• Duffy, J., Microsoft WORD – Collection illustrée, Les Editions Reynald Goulet INC. - 2016
• Marchandiau, L., WORD 2016, Micro Application, 2016

Techniques de communication professionnelle écrite 1

Gris M., Microsoft 365 (5e édition)Travaillez en ligne avec OneDrive, SharePoint, Teams, Planner et Outlook, Références Bureautique, Editions ENI, Juin 2020

Introduction au droit du travail

- La formation du contrat de travail

- L'exécution du contrat de travail

- La fin du contrat de travail

Introduction au droit de la sécurité sociale

* Notion de sécurité sociale

* Formation du système belge (depuis la période antérieure à la 1ère guerre mondiale jusqu’à son évolution postérieure à 1945)

* Le régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés

* Son champ d’application (assujettissement, dérogations)

* Financement du régime (cotisations sociales, calcul et paiement)

Introduction au droit du travail

Baltazar, S., Schonnartz, M., « Vacances annuelles et jours fériés », Wolters Kluwer, 2015.

Claeys & Engels, « Licenciement et démission », Wolters Kluwer, 2015.

Mairy, C., Verbrugge, F., « Congés circonstanciels », Wolters Kluwer, 2015.

Paternostre, B., « Engager un travailleur », Wolters Kluwer, 2013.

Textes législatifs 

Constitution belge

Code Civil

Loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail

Site du SPF Emploi

Introduction au droit de la sécurité sociale

REGLEMENTATION

Loi du 27 juin 1969, (ainsi que l’A.R.du 28 novembre 1969, pris en exécution de la loi) et révisant l’arrêté-loi du 28 décembre 1944.

Loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité sociale des travailleurs salariés.

Sixième réforme de l’Etat : lois publiées le 31 janvier 2014 au Moniteur Belge.

F. Verbrugge, Guide de la réglementation sociale pour les entreprises, Partena HR, Editions Kluwer, Waterloo

Droit des étrangers

I. Introduction 

II. Les sources et les institutions du droit des étrangers

1. Au niveau international

2. Au niveau européen 

3. Au niveau national 

III. La notion d'étranger et de nationalité

1. Définition de l'étranger 

2. La nationalité

IV. Les citoyens ressortissants de l'Union européenne 

1. Distinction préalable

2. Conditions d'accès au territoire belge

3. Conditions de séjour

V. Les citoyens non-ressortissants de l'Union européenne 

1. Conditions d'accès au territoire belge

2. Conditions de séjour

2. L'étranger en situation de séjour irrégulier

VI. La protection internationale

1. La procédure de protection internationale

2. La protection temporaire

Droit des CPAS

I. Introduction historique : de la bienfaisance à l'action sociale 

II. Base légale, définition et caractéristiques du CPAS 

III. L'organisation du CPAS

1. Le conseil de l'action sociale

2. Le bureau permanent

3. Les comités spéciaux

4. Le président du CPAS

5. Le comité de concertation

6.Le personnel du CPAS 

IV. La tutelle

1. La tutelle générale d'annulation

2. La tutelle spéciale d'approbation 

V. La compétence du CPAS 

1. La compétence territoriale

2. La compétence matérielle

VI. Les actions du CPAS

1. Le droit à l'intégration sociale

2. L'aide sociale

VII. La notion de besoin : le calcul des ressources

1. Montant du RIS

2. Calcul spécifique pour certaines ressources

VIII. Les sanctions

1. Les sanctions administratives

2. Les sanctions pénales

Droit des étrangers

     1.  Législation

Déclaration universelle des droits de l’homme du 10 décembre 1948,
Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966,
Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CEDH) du 4 novembre 1950,
Convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés,
La charte sociale européenne (C.S.E) du 11 avril 1995,
Directive européenne 2004/83/CE du conseil du 29 avril 2004,
La Convention de Schengen du 14 juin 1985,
Traité de fonctionnement de l’Union européenne (TFUE) du 1 janvier 1958,
Traité sur l’Union européenne du 1 novembre 1993,
Règlement Dublin III du Parlement européen et du Conseil européen nᵒ 604-2013 du 26 juin 2013,
La Constitution 
La loi du 15 décembre 1980, M.B., 30 décembre 1980.
Code de la nationalité du 28 juin 1984, M.B., 12 juillet 1984.

2.        Doctrine

Benlolo Carabot, M. et Parrot, K., Benlolo Carabot, M. et Parrot, K. (dir.), Actualité du droit des étrangers, 1e édition, Bruxelles, Bruylant, 2011,
Bodart, S., Droit des étrangers, 1e édition, Bruxelles, Bruylant, 2012,
Carlier, J.-Y. et Saroléa, S., Droit des étrangers, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2016,
Collienne, F. et Wautelet, P., « 1 - Introduction générale – ou le droit des étrangers pour les non-initiés » in Wautelet, P. et Collienne, F. (dir.), Droit de l'immigration et de la nationalité : fondamentaux et actualités, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2014,
Farcy, J.-B., Flamand, C., Hardy, J., Saroléa, S. et Wibault, T., « Introduction » in Farcy, J.-B. et al. (dir.), Immigration et droits, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2018,
Gauthier, C. et Gautier, M., L’immigration légale : aspects de droits européens, 1e édition, Bruxelles, Bruylant, 2011,
Harmel, P., Traité de la nationalité en droit belge, 3e édition, Bruxelles, Larcier, 2015,
Icard, P., Les flux migratoires au sein de l'Union européenne, 1e édition, Bruxelles, Bruylant, 2017,
Lecucq, O., « Propos introductifs. Nationalité et citoyenneté » in Lanfranchi, M.-P. et al. (dir.), Nationalité et citoyenneté, 1e édition, Bruxelles, Bruylant, 2012,
Picod, F., Rizcallah, C. et Van Drooghenbroeck, S., Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, 2e édition, Bruxelles, Bruylant, 2019,
Vandercam, P., Droit des étrangers, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2012.

Droit des CPAS

Législation

Code pénal social

Code judiciaire 

Loi du 2 avril 1965 relative à la prise en charge des secours accordés par les centres publics d’action sociale, M.B., 6 mai 1965.

Loi du 8 juillet 1976 organique des CPAS, M.B., 5 août 1976.

Loi du 11 avril 1995 visant à instituer la «Charte de l’assuré social».

Loi du 26 mai 2002 concernant le droit à l’intégration sociale, M.B., 31 juillet 2002.

Arrêté royal du 11 juillet 2002 portant règlement général en matière de droit à l’intégration sociale, M.B., 31 juillet 2002.

Doctrine

DEGEMBE, S., Le fonctionnement du CPAS expliqué aux mandataires, Namur, UVCW, 2019.

THOMAES-LODEFIER, M.-C., Les missions au coeur du CPAS, Namur, UVCW, 2019.Memento des cpas, Kluwer, 2019.

Memorandum federal 2019 des CPAS (note technique), Fédération des CPAS, 2019.

Aide mémoire des CPAS - recueil des principales dispositions légales, Fédération des CPAS, 2019.

Le fonctionnement des CPAS expliqué aux mandataires, Fédération des CPAS, 2019.

Les missions au coeur du CPAS - guide pratique, Fédération des CPAS, 2019.

Webographie

SPP intégration sociale

site de la sécurité sociale belge

site de l'union des villes et des communes de Wallonie (ucvw)

Psychologie génétique

• Introduction à la psychologie génétique
• L'enfance
• L'adolescence
• Adulte
• La personne âgée

Psychologie sociale

• Introduction à la psychologie sociale
• Attitudes et comportements
• Explication du comportement
• Croyances sociales
• L'influence sociale
• Stéréotypes, préjugés et discrimination
• L'agression
• Les comportements prosociaux

Psychologie de l'entretien

• Nature et spécificités de l’entretien.
• Introspection, observation et interprétation. 
• La communication : éléments de systémique, d'analyse transactionnelle et de programmation neuro-linguistique.
• Variables de l'entretien.
• Types de réponse des conducteurs et réactions induites.
• Difficultés psychologiques rencontrées et cas particuliers.

Psychologie génétique

> Cf. bibliographie à l'usage des étudiants

Psychologie sociale

BEDARD L., DEZIEL J., LAMARCHE L., Introduction à la psychologie sociale. Vivre, penser et agir avec les autres, éd. du Renouveau Pédagogique, Saint -Laurent (Québec), 2012

Cf. bibliographie à l'usage des étudiants

Psychologie de l'entretien

MUCCHIELLI R., L’entretien de face à face dans la relation d’aide, ESF, Paris, 1994
REXAND - GALAIS F., L’entretien d’aide sociale. Techniques de l’écoute et pratique de l’entretien, Librairie Vuibert, Paris, 2002

Autres ouvrages : cf. bibliographie à l'usage des étudiants (syllabus)

Séminaire de méthodologie fondamentale du travail social 1

- Exercices de synthèse, de développement d'argumentaires sur des sujets d'actualité sociale.

- Interrogation sur la mise en pratique des différents concepts théoriques abordés dans le cadre du cours de méthodologie fondamentale du service social 1.

- Les échanges, la confrontation des points de vue sont abordés afin de procéder à une remise en question et d’arriver à une meilleure connaissance de soi nécessaire dans l'exercice du métier d'assistant social.

Techniques de communication professionnelle orale 1

Apprendre à communiquer oralement en maîtrisant des techniques de base et en adoptant les bonnes stratégies de communication.

Travail sur l'élocution et le développement de la confiance en soi par l'acquisition de techniques de présentation orale dans des communications improvisées ou préparées.

A terme, l'étudiant sera capable d'identifier ce qui influence la communication interpersonnelle et d'utiliser des méthodes pour communiquer efficacement.

Séminaire de méthodologie fondamentale du travail social 1

Rogers C. (2018), Le développement de la personne, InterEditions.

Viorst J. (2003), Les renoncements nécessaires. Tout ce qu'il faut abandonner pour devenir adulte, Pocket. 

Présentation d'ouvrages spécialisés au fil du déroulement du séminaire.

Techniques de communication professionnelle orale 1

René Charles et Christine Williame, La communication orale, Edition Nathan, Paris 2015

Vanessa Rosier et Marie-Paule Bertrand-Delfosse, syllabus : Technique de communication, Formation, Agrément SPFI